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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY
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MONT BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT BLANC
SPINEWAY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4073973
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
MONT BLANC de SPINEWAY

Présentation de la marque MONT BLANC

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEWAY domicilié(e) Bâtiment 7, 7 Allée du Moulin Berger - 69230 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT BLANC est expirée depuis le 6 mars 2024.

SPINEWAY a également déposé les autres marques suivantes : Rift , , TWIN PEAKS , SPINEWAY , (Marque figurative) , G-FORCE , MONT ROSE , Blue Mountain , KILI , sonora


SPINEWAY, Société Anonyme - Bâtiment 7, 7 Allée du Moulin Berger - 69230 - ECULLY - France - SIREN 484163985


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

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